- Conclusions du Rapport du Commissaire Enquêteur - Rapport de présentation au CM du 27 Février 2017 - Synthèse des modifications POS PLU - 1a : Rapport de présentation : diagnostic - 1b : Rapport de présentation : justifications - 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - 3 Orientations d'Amenagement et de Programmation (OAP) - 4 Réglement du zonage - 5 b Carte_Espace_Boisés_Classés - 5 c Carte_Risques_Carrières_Argile - 6 j Carte Arbres remarquables Voici le lien pour accéder aux documents du PLU : https://www.fontenay-aux-roses.fr/1290/plan-local-d-urbanisme-plu-de-fontenay-aux-roses.htm |
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